Documents

Voici quelques documents non exhaustifs qui servent de socle à nos activités pour le spectacle vivant.

Les structures doivent appliquer une convention collective (soit celle du secteur public, soit celle du secteur privé).

Nous mettons en ligne, celle du secteur public qui répond généralement à nos projets.
Convention_collective_du_secteur_public.pdf

N.A.O. : négociation annuelle obligatoire du secteur public (lié directement à la convention collective dont nous dépendons). Vous y trouverez plus spécifiquement, les «minimas salariaux».
NAO 2023 du secteur public

NAO : négociation annuelle obligatoire du secteur privé
NAO 2022 du secteur privé.pdf

Voici quelques documents utiles mis à jour par Pôle emploi :
Les intermittents du spectacle

Voici quelques documents utiles pour l’Employeur :
Notice-employeurs-intermittents-Mars-2023.pdf

Ci-dessous un document que l’on consulte régulièrement :
Liste des métiers codifiés de l’annexe 8

Nous sommes nombreux à accompagner des équipes artistiques.
C’est pourquoi, nous avons signé cette charte, rédigée par nos collègues Rhône Alpins qui nous rassemblent. Elle tient lieu de vade-mecum.
Charte_des_bureaux_Janv2014.pdf

Voici une cartographie et une synthèse du fonctionnement des bureaux d’accompagnement culture en France. La Nacre en Rhône-Alpes a porté ce projet qui a vu le jour en avril 2014. Nous vous souhaitons une bonne lecture.
Photographie-bureaux-accompagnement_avril2014

Document élaboré par la coordination des intermittents et précaires d’Ile-de-France.
Il rend compte  des principaux textes régissant les annexes 8 et 10 de l’indemnisation chômage.
A lire sans modération.
Regles_indemnisationchomagedesintermittentsduspectacle_AVRIL2012_CAP_avril_2012.pdf